La Cour de cassation confirme la condamnation du Rassemblement national dans l’affaire des kits de campagne

Le parti de Marine Le Pen avait été condamné en appel à une lourde amende dans ce dossier d’escroquerie et détournement de fonds en marge des élections législatives de 2012. Une peine jugée valide par la plus haute juridiction française.

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En pleine campagne législative, la nouvelle tombe mal pour le parti de Marine Le Pen : la Cour de cassation a confirmé, mercredi 19 juin, le jugement d’appel condamnant le Rassemblement national (RN) dans l’affaire « Jeanne-Riwal », dite aussi « affaire des kits de campagne », à une amende de 250 000 euros.

Dix personnes physiques et morales étaient poursuivies dans ce dossier de financement politique, jugé une première fois en novembre 2019. Le parti de Marine Le Pen était accusé d’avoir eu recours à un montage complexe destiné, selon l’enquête conduite par les magistrats instructeurs Aude Buresi et Renaud Van Ruymbeke – décédé le 10 mai –, à détourner au profit du microparti Jeanne les remboursements de frais de campagne accordés à ses candidats aux élections législatives de 2012 afin de constituer un « trésor de guerre » pour les campagnes futures, en favorisant au passage des entrepreneurs proches du Front national.

Parmi eux, deux membres du premier cercle de Marine Le Pen et anciens du Groupe Union Défense (GUD) – formation dont le ministre de l’intérieur, Gérald Darmanin, a demandé, mercredi 19 juin, la dissolution : Frédéric Chatillon, patron de Riwal, et Axel Loustau, trésorier du microparti Jeanne. Le système, mis en place pour les élections législatives de 2012, notamment par Jean-François Jalkh, vice-président de l’époque et figure historique du parti, reposait sur des « kits » de campagne, comprenant impression d’affiches et de tracts, site Web et tenue de comptabilité, fournis clés en main par le Front national à ses candidats – fortement incités, sinon obligés, d’y souscrire – et facturés 16 650 euros.

Soupçons de blanchiment d’argent

C’est la société Riwal de M. Chatillon qui réalisait cette prestation, plutôt évaluée par les experts à un tarif de 4 000 euros. Pour financer les 16 000 euros, les candidats devaient souscrire auprès du microparti Jeanne un prêt du même montant, avec un taux d’intérêt de 6,5 %, qu’ils devaient solder avec l’argent reçu au titre des remboursements de frais de campagne. Autres volets du dossier, les soupçons d’emploi fictif de proches de Marine Le Pen – David Rachline et Nicolas Bay – au sein de Riwal, et des soupçons de blanchiment d’argent de la part de M. Chatillon.

En première instance, le Front national avait été partiellement relaxé de l’accusation d’escroquerie, faute de preuve explicite de surfacturation des « kits ». Il avait été condamné à une amende de 18 750 euros pour « recel d’abus de biens sociaux ». Le microparti Jeanne, lui, avait été condamné à une amende de 300 000 euros. Frédéric Chatillon avait été condamné à deux ans et demi de prison avec sursis et 250 000 euros d’amende pour « escroquerie et abus de biens sociaux ». Sa compagne et l’expert-comptable Nicolas Crochet, autre figure du RN, avaient été condamnés à des amendes. Jean-François Jalkh, concepteur du montage financier, était condamné à deux ans de prison, dont six mois ferme.

@acturegard33

l'armé dans les quartiers.

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Envoyer l'armée dans les quartiers : "Il y a un tas de solutions beaucoup plus profondes", estime Flora Ghebali

Le député Karl Olive soumet l'idée d'envoyer l'armée dans les quartiers pour faire face au narco-banditisme. Pour la GG, Flora Ghebali, "ce n'est  pas parce qu'on met des militaires avec des armes que l'on va régler le problème". Cette dernière pense qu'une des solutions serait "la légalisation du cannabis".

Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique de la France.

 MARIO FOURMY/SIPA

La France va mal. Dette record, dépense excessive, commerce extérieur en panne, école qui flanche, système de santé à bout de souffle… Qui fait ce constat accablant? Un décliniste grincheux? Un ultralibéral acariâtre? Un populiste aigri? Non, c'est Jean-Pierre Jouyet, inspecteur des finances, homme d'humeur joviale et politiquement modéré, qui, de plus, a occupé les fonctions les plus éminentes: ministre, directeur du Trésor, secrétaire général de l'Elysée… Au-delà de la description piquante d'un Etat devenu ubuesque, l'auteur de Est-ce bien nécessaire, Monsieur le Ministre? pose la question de la responsabilité de ce fiasco. Et avoue: "Moi aussi j'ai péché."

Membre de la super-élite que représente "l'inspection", installé dans le confort de postes prestigieux, il confie ne pas avoir pris la mesure de la dégradation. Selon lui néanmoins, les vrais responsables sont les politiques. Et en premier lieu les présidents de la République. Ce sont eux qui impulsent, ordonnent.

Vrai. Mais pas si simple. Quand on regarde l'évolution de l'économie française depuis un demi-siècle, il apparaît que toutes les grandes réformes libérales qui ont transformé notre modèle ont été initiées par des inspecteurs des finances. Libéralisation des marchés, privatisations, création de l'euro… Autant de succès à mettre à l'actif des Naouri, Trichet, Messier, Jouyet, Jaffré, Friedmann…

Des élites hémiplégiques

Tous membres de cette caste de superhommes. "Ils étaient hégémoniques, reconnaît l'un des parrains de cette élite. Ce sont eux qui inspiraient la politique économique."

Avec des relais dans les lieux stratégiques du pouvoir, au cabinet du président de la République, du Premier ministre, et bien sûr à Bercy, au Trésor… Or s'ils ont réussi à faire rentrer la France dans un monde mondialisé, et montré beaucoup de détermination à créer l'euro, aucun d'entre eux ne s'est véritablement intéressé à la réforme de l'Etat, pourtant indispensable dans le contexte concurrentiel qu'ils ont favorisé. Certes, ils ont plaidé pour la réduction des déficits, vitupéré contre l'accroissement de la dette. Mais qu'ont-ils proposé?

A aucun moment l'élite de Bercy n'a véritablement essayé de moderniser l'Etat. Le repenser. Le redimensionner. Ou très tardivement. Et les rares initiatives prises, notamment par Michel Pébereau, sont restées lettres mortes.

En fait, ils n'ont pas incarné ce combat. Difficile, certes, de rendre les inspecteurs des finances responsables de ces dérives, mais ils portent une lourde responsabilité, dans la mesure où l'inspection, le corps le plus puissant de l'Etat, a toujours réussi à réaliser ce à quoi il tenait. Mais la gestion ne les a jamais intéressés, l'intendance n'a jamais été dans leur champ de vision.

Ils l'admettent. Ils ne se sont pas saisis de cette question. Ils ont été hémiplégiques. L'un d'entre eux, Yves Cabana, constatait il y a quelques années: "Ils ont fait l'euro sans orienter le pays vers des réformes structurelles, c'était une folie." Et Jean-Pierre Jouyet avouait déjà lui-même il y a vingt ans (dans Les Intouchables, éd. Albin Michel): "On partage collectivement cette responsabilité. On ne s'est pas suffisamment intéressés à la réforme de l'Etat. On s'occupait des questions monétaires, les services géraient." Ah si ces superélites avaient repensé l'Etat comme ils ont pensé la monnaie unique!

La culture indienne

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ça va chauffer en france. les français en on marre d'être spolier

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Hausses d’impôts : les Français craignent d’être tous concernés et refusent qu’on taxe leur épargne

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Impôts - Fiscalité, Politique, France - Monde

Publié le 07/10/2024 à 10:41 , mis à jour à 15:16

Philippe Rioux  

 

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l'essentielÀ l’approche de la présentation du projet de budget par Michel Barnier ce jeudi, l’Ifop publie une enquête sur les projets fiscaux gouvernementaux qui met en lumière un fort soutien à la taxation des plus riches et des entreprises, y compris parmi les sympathisants de la majorité présidentielle, mais aussi un large scepticisme quant à l’engagement gouvernemental d’épargner les classes moyennes de ce tour de vis fiscal.

Le projet de loi de finances 2025 sera présenté mercredi 10 octobre en Conseil des ministres par Michel Barnier. Si le Premier ministre se garde de donner le détail des mesures, on sait d’ores et déjà que le gouvernement veut trouver 60 milliards d’économies : 40 grâce à des baisses de dépenses publiques et 20 grâce à des hausses d’impôts. Si la taxation des plus riches et des entreprises sont plébiscitées par les Français, ces derniers craignent qu’à terme, tout le monde soit impacté et pas seulement les retraités dont l’indexation des pensions, qui devait intervenir le 1er janvier 2025, sera décalée de six mois.

La crainte d’un grand tour de vis fiscal

"La crédibilité du gouvernement en matière de protection fiscale des classes moyennes et populaires reste faible. 74 % des Français ne croient pas que ces catégories seront épargnées par les hausses d’impôts, contre 88 % en 2012. Ce scepticisme, bien que moins marqué, reste présent chez les sympathisants de la majorité présidentielle (56 %). Il est particulièrement fort dans les catégories populaires (79 %) et chez les électeurs de Marine Le Pen au premier tour de la présidentielle 2022 (81 %)", explique François Kraus, directeur du pôle « Actualités et politique » à l’Ifop.

 

Hausses d’impôts : les Français craignent d’être tous concernés et refusent qu’on taxe leur épargne DR

 

Le doute est tout aussi prononcé concernant la protection des "travailleurs". "77 % des Français ne pensent pas que les personnes en activité professionnelle seront épargnées par les hausses d’impôts, y compris 60 % des sympathisants de la majorité présidentielle. Ce manque de confiance atteint 79 % chez les actifs eux-mêmes et 63 % chez les électeurs d’Emmanuel Macron en 2022", détaille l’Ifop.

 

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Enfin, la crainte d’une hausse des impôts personnels est largement répandue, y compris au sein de l’électorat macroniste. "82 % des Français craignent que leurs impôts augmentent l’an prochain, dont 38 % qui le craignent "beaucoup". Cette inquiétude est particulièrement forte chez les actifs (84 %), les catégories populaires (85 %) et surtout dans les rangs des personnes situées dans les ménages aux plus hauts revenus (95 %)."

Pas touche à l’épargne

Les mesures fiscales visant les hauts revenus et les grandes entreprises recueillent donc un large soutien : 74 % des Français sont favorables à une hausse d’impôts sur les ménages les plus aisés, dont 80 % des sympathisants de la majorité présidentielle. Et 81 % des Français soutiennent une augmentation des impôts sur les grosses entreprises, y compris 84 % des sympathisants de la majorité présidentielle.

 

Hausses d’impôts : les Français craignent d’être tous concernés et refusent qu’on taxe leur épargne DR

 

Mais d’autres mesures évoquées ne passent pas, notamment concernant l’épargne. "Les Français s’opposent massivement à une taxation accrue de l’épargne populaire. 66 % sont défavorables à une taxation supplémentaire des plans d’épargne type PEA ou PER, et 63 % à celle des contrats d’assurance-vie. Cette opposition est partagée par les sympathisants de la majorité présidentielle (63 % et 69 % respectivement). Elle est particulièrement forte chez les détenteurs de ces produits : plus de sept détenteurs de produits d’épargne sur dix (ex : PEA, assurance-vie, actions…) s’y opposent", indique l’Ifop.

Le paradoxe de l’opinion publique

"Cette enquête sur la taxation des plus riches met en lumière le fossé existant sur le sujet entre les positions hostiles de certains leaders de la majorité présidentielle (ex : Gabriel Attal, Gérald Darmanin) et leurs électeurs beaucoup plus favorables à une hausse ciblée de la pression fiscale", estime François Kraus. "Mais cette étude révèle aussi un paradoxe dans l’opinion publique, y compris au sein de l’électorat macroniste. D’un côté, on observe un large soutien à l’augmentation de la fiscalité pour les plus riches et les grandes entreprises. Et de l’autre, on constate une forte inquiétude quant à une possible hausse des impôts personnels et un rejet marqué de toute augmentation de la taxation de l’épargne populaire."

"Cette tension entre la volonté de faire contribuer davantage les plus aisés et le refus de voir sa propre situation fiscale se dégrader place le gouvernement face à un défi de taille : comment réformer la fiscalité tout en rassurant les classes moyennes et en préservant l’épargne des Français ? La réponse à cette équation sera cruciale pour l’acceptabilité sociale des futures réformes fiscales."

Étude Ifop pour Yomoni réalisée par questionnaire auto-administré en ligne du 1er au 2 octobre 2024 auprès d’un échantillon de 1 000 personnes, représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus.

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bruno lemaire et le pouvoir d'achat n1.

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Le ministre de l'Economie était l'invité de l'émission politique de France 2 jeudi soir. Il a notamment fait le point sur l'inflation alimentaire, le pouvoir d'achat et les objectifs de croissance pour l'année à venir.

Il se veut résolument optimiste pour l'année à venir, tant sur le front de l'inflation que pour la croissance française. Bruno Le Maire s'est échiné à défendre les décisions budgétaires du gouvernement, jeudi 28 septembre sur France 2, lors de l'émission "L'Evénement, l'interview". Vingt-quatre heures après la présentation du budget 2024, le ministre de l'Economie a promis une baisse des prix alimentaires, tout en affirmant que "les Français ne s'appauvrissent pas". Franceinfo résume ce qu'il faut retenir de cet entretien avec la journaliste Caroline Roux.

Inflation : la France ne retrouvera pas "les prix d'avant" sur les produits alimentaires

"Je pense que l'année 2024 sera meilleure que l'année 2023", a expliqué Bruno Le Maire, ajoutant qu'il s'attendait à un reflux des prix "importants" dans les prochains mois. "Regardez les minimas sociaux, ils sont tous indexés sur l'inflation. Regardez les retraites" , a-t-il ajouté. Au sujet de l'augmentation des prix de l'alimentation, le ministre a admis qu'ils ne reviendraient pas "aux prix d'avant" la crise, mais il a de nouveau redit sa volonté que "les prix puissent décélérer et aller à la baisse". Le ministre a détaillé son "objectif" : "que l'argent n'aille pas dans les marges des distributeurs ou des industriels, mais dans les [baisses de] prix en rayons".

"Nous avons décidé d'avancer les négociations entre les producteurs et les distributeurs", a rappelé Bruno Le Maire, dans l'optique que "les prix baissent dès janvier". "J'ai des centaines d'agents qui vont s'occuper des marges (...) des contrôles de prix dans les rayons et veiller aux marges", a également affirmé le ministre, interrogé sur les mesures de contrôle mises en œuvre par le gouvernement. Bruno Le Maire a fait référence à la mise en place de l'Observatoire des prix et des marges et au travail de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).

Baisse du pouvoir d'achat : "la première réponse" est "le travail"

Le ministre de l'Economie a rejeté une nouvelle fois la proposition d'indexer les salaires sur l'inflation, jugeant qu'une telle mesure ferait "augmenter le chômage". "La première des réponses au pouvoir d'achat, à la crainte sur les prix, à la crainte sur le niveau de vie, c'est le travail", a-t-il expliqué avant de lister les mesures de soutien mises en place par le gouvernement pour les ménages, notamment le nouveau chèque carburant à 100 euros(Nouvelle fenêtre) pour 50% des Français qui ont besoin de leur véhicule afin de se rendre au travail. 

Sur la question de l'augmentation des salaires, Bruno Le Maire a affirmé que "les Français ne s'appauvrissent pas", expliquant qu'ils "ont des revenus qui augmentent régulièrement année après année". Le ministre a toutefois expliqué qu'"ils se sont appauvris relativement à deux autres grandes nations", citant l'exemple des Allemands et des Américains. "Je considère que les entreprises ont joué le jeu", a-t-il ajouté, soulignant des augmentations moyennes "de 5%" en 2023 (4,5% en réalité selon un cabinet d'études)(Nouvelle fenêtre).

Prévisions de croissance : un optimisme affiché pour 2024

Le ministre de l'Economie a réaffirmé son optimisme quant à la situation économique du pays. Lors de la présentation du budget 2024 mercredi, l'Etat a annoncé tabler sur une croissance de 1,4% pour l'année prochaine. Une prévision jugée "élevée" par le Haut Conseil des finances publiques. La Commission européenne table de son côté sur une croissance française de 1,2%(Nouvelle fenêtre).

Pas de quoi décourager Bruno Le Maire, qui croit à "une croissance positive, supérieure à celle de 2023". "On nous disait : 'En 2023, il y aura une récession partout en Europe, y compris en France.' Moi, je pense qu'on ne croit pas suffisamment dans les talents et les forces de notre économie, de nos salariés et de nos entrepreneurs", a-t-il balayé.

Transition écologique : la main tendue aux investisseurs privés car l'Etat ne pourra pas tout financer

Comment financer la transition écologique alors que la France doit se serrer la ceinture ? "Il n'y aura pas d'argent public suffisant", sous peine "d'augmenter les impôts", assure Bruno Le Maire, après la présentation, lundi, de la feuille de route du gouvernement sur le sujet. "Nous refusons cette solution", affirme-t-il. Il tend donc la main aux investisseurs privés "qui doivent participer à cette lutte contre le réchauffement climatique".

Le ministre de l'Economie avait d'ailleurs fait polémique en début de semaine(Nouvelle fenêtre), au sein même de la majorité, après avoir ouvert la porte à un report de l'interdiction des passoires thermiques, prévu au 1er janvier 2025. Sur France 2, il est revenu jeudi soir sur ses propos, insistant sur la nécessité "d'accompagner tout le monde" dans la transition.

Présidentielle 2027 : Bruno Le Maire a "beaucoup de rêves", mais une seule priorité

Interrogé sur ses ambitions présidentielles pour 2027, l'ancien candidat à la primaire de la droite a répondu d'un cryptique : "J'ai beaucoup de rêves", avant d'affirmer que sa priorité était l'instant présent, à savoir la lutte contre "la vie chère".

 

"Il n'y aura personne sur la ligne de départ qui soit capable de l'emporter en 2027 [au sein de son camp] si nous n'avons pas de résultats", a-t-il botté en touche, avant d'affirmer que "c'est le collectif qui gagne, et on verra ce qui se passe".

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